Mentions légales
1 – Édition du site
Propriétaire du site : Florent Reymond
Identification de l’entreprise : SASU au capital social de 590251€ – SIREN : 501534796 – RCS : Besançon B 501 534 796
Adresse postale : ZA l’orée du bois, 11 rue de la forêt 25480 PIREY
Directeur de la publication : Florent Reymond
Hébergeur : WordPress.Com
Thème : Astra
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Florent Reymond est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédit photos : Gilles Pincemaille (gpincemaille.com)
Développement : Mohamed Daboub
3 – Limitations de responsabilité.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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